Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT SAINT BRICE Appellation St Emilion Contrôlée
Monsieur Marcel THIBAUD

Numéro de dépôt :
1281175
Date de dépôt :
26/06/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
26/06/1994

Présentation de la marque CHATEAU HAUT SAINT BRICE Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 26 juin 1984 par monsieur Marcel THIBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT SAINT BRICE Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marcel THIBAUD domicilié(e) 33330 VIGNOLET. - France.

La marque CHATEAU HAUT SAINT BRICE Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT SAINT BRICE Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 26 juin 1994.

Marcel THIBAUD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LAUGLAN Appellation Bordeaux Côtes de Castillon Contrôlées , CHATEAU THIBAUD BELLEVUE


Monsieur Marcel THIBAUD - 33330 VIGNOLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Chateau Haut Saint Brice"